Découvrez les mentions légales de GA Parasols, conformément à la Loi de Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004 et à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978.
Directeur de la publication : GardenArt Parasols
E-mail : contact@parasol-gardenart.fr
Téléphone : 01 77 62 74 50

Hébergement :

Hébergement réalisé par PlanetHoster
150 Pierre Mercure
Montreal, Quebec
H1A 5A9
Canada
http://www.planethoster.net/Contact
Mentions CNIL

Conformément à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la CNIL, décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, le présent site n’a pas fait l’objet de déclaration préalable à la CNIL. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations vous concernant qui peut s’exercer par courrier à :
PlanetHoster
150 Pierre Mercure
Montreal, Quebec
H1A 5A9
Canada
En indiquant votre nom, prénom, adresse postale complète et adresse email

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il s’agit de son contenu (textes, images, schémas, etc…). Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque

Droit applicable et juridiction compétente
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d’appel de Paris sont compétents.